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Questions concernant l’indemnisation après un accident de rugby
Essentiel à retenir sur l'indemnisation après un accident de rugby
1.Responsabilité du club ou de l'organisateur :
L'indemnisation après un accident de rugby dépend des circonstances. Si l'accident est dû à une faute de l'organisation, comme un terrain mal entretenu ou une négligence dans l'encadrement, le club ou l'organisateur peut être tenu responsable, ce qui ouvre droit à une indemnisation.
2.Licences et assurances :
Les joueurs licenciés auprès de la fédération de rugby bénéficient généralement d'une couverture d'assurance spécifique en cas de blessure. Cette assurance peut couvrir les frais médicaux, l'incapacité temporaire, ou une éventuelle invalidité permanente (AIPP) et l'ensemble des préjudices patrimoniaux et extra-patrimoniaux.
3.Faute d'un autre joueur :
Si l'accident est causé par un geste dangereux ou une faute d’un autre joueur, il peut être possible de demander réparation directement auprès de ce joueur, ou de son assurance.
4.Évaluation médicale :
L'indemnisation dépend souvent de ce que retient l'expertise médicale concernant la gravité des blessures, incluant la durée d'incapacité de travail, les séquelles permanentes, et les besoins de rééducation etc. Un médecin expert est sollicité pour organiser cette évaluation ce qui permettra ensuite de déterminer le montant de l'indemnisation.
5.Garantie accident de la vie GAV :
Si l’accident ne résulte pas d'une faute du club ou de la fédération ou n'implique aucun tiers, la seule voie possible d'indemnisation reste la Garantie accident de la vie. L'indemnisation suivra les conditions prévues au contrat GAV.
Question 1
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Remarques de l'Association concernant l'indemnisation après un accident de rugby
Voir sur le site principal AIVF Indemnisation après un accident de sport