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L’Association d’Aide aux Victimes de France (AIVF) vous propose son moteur de recherche exclusif afin d’aider les victimes de préjudices corporels. Ce moteur de recherche compile les différentes questions posées à l’Association et donne les réponses qui y ont été apportées. En règle générale, les réponses ont été faites bénévolement par des avocats du réseau AIVF.
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Questions concernant une chute en vélo seul
Essentiel à retenir sur une chute en vélo seul
1.Chute en vélo seul :
Une chute en vélo seul et donc sans tiers impliqué, est considérée comme un accident de la vie. Il s'agit souvent d'une perte de contrôle ou d'un obstacle non prévu sur la route. Ou parfois, un accident sportif sur un terrain difficile.
2.Préjudice corporel :
En cas de blessures, les séquelles peuvent être légères ou graves, avec des coûts médicaux et des conséquences sur la qualité de vie (incapacité, souffrance, etc.). Les membres inférieurs et supérieurs (fractures) sont fréquemment touchés. En l'absence de casque, on note un nombre important de traumatismes crâniens voire des lésions cérébrales.
3.Garantie accident de la vie (GAV) :
La Garantie accident de la vie couvre les accidents de la vie courante, accidents domestiques, accidents sportifs y compris les chutes en vélo seul, lorsqu'il n'y a pas de tiers responsable. Elle intervient pour réparer financièrement les préjudices patrimoniaux et extra-patrimoniaux.
4.Indemnisation :
La GAV permet une indemnisation selon la gravité des séquelles (taux d'invalidité AIPP, perte de revenus, etc.). Les montants d'indemnisation varient selon le contrat et la nature des blessures.
5.Procédure:
L'indemnisation nécessite la mise en place d'une expertise médicale au moment de la consolidation. Les conditions d'indemnisation du contrat GAV dépendent souvent d'un seuil à atteindre (taux AIPP ou DFP). Certains contrats GAV sont plsu favorables avec une indemnisation en droit commun quand d'autres excluent des postes de préjudices.
Question 1
blablabla
Remarques de l'Association concernant une chute en vélo seul
Voir sur le site principal AIVF Accident en vélo