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L’Association d’Aide aux Victimes de France (AIVF) vous propose son moteur de recherche exclusif afin d’aider les victimes de préjudices corporels. Ce moteur de recherche compile les différentes questions posées à l’Association et donne les réponses qui y ont été apportées. En règle générale, les réponses ont été faites bénévolement par des avocats du réseau AIVF.
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Questions concernant le montant d’indemnisation du stress post-traumatique
Essentiel à retenir sur le montant d'indemnisation du stress post-traumatique
1.Montant d’indemnisation :
Le montant d’indemnisation du stress post-traumatique (TSPT) après un accident de la route varie en fonction de la gravité du traumatisme, de son impact sur la vie quotidienne et professionnelle, ainsi que du taux d’incapacité permanente (AIPP) déterminé.
2.Consolidation :
La consolidation correspond au moment où l’état de la victime est stabilisé, c’est-à-dire qu'il n'y a plus d'amélioration ni d’aggravation de son état. C’est à partir de ce moment que le taux d'AIPP ou DFP (Déficit fonctionnel permanent) du stress post-traumatique sera déterminé.
3.Expertise médicale :
Une expertise médicale est essentielle pour évaluer le préjudice psychologique et physique. Le médecin expert analyse les symptômes du TSPT et fixe un taux d’AIPP, influençant directement le montant d’indemnisation.
4.Préjudice moral et psychologique :
Le stress post-traumatique est considéré comme un préjudice psychologique. Il peut être indemnisé en fonction des troubles de l’anxiété, de la dépression, des phobies ou des autres impacts durables sur la santé mentale. Il s'agit d'un poste de préjudice autonome. Très souvent, le médecin expert désigne un sapiteur psychiatre afin d'évaluer avec précision le degré d'invalidité à lui attribuer.
5.Rôle de l'avocat de victimes et du médecin conseil :
Le montant d'indemnisation du stress post-traumatique subit de grandes variations d'une situation à l'autre. Il est fréquemment sous-estimé, c'est un mal invisible. Afin qu'il soit correctement pris en compte lors de l'indemnisation de l'ensemble du préjudice, il doit aussi faire l'objet d'une juste évaluation pendant l'expertise médicale. Un certain nombre de critères sont considérés lors de l'expertise médicale. C'est pourquoi, l'accompagnement par des professionnels aguerris en la matière est fondamentale, avocat de victimes et médecin conseil de victimes semblent indispensables.
Question 1
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Remarques de l'Association concernant le montant d'indemnisation du stress post-traumatique
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